Mentions légales

Éditeur du service

PortefeuilleZen est édité par :

• Lionel PARIS — Entrepreneur individuel
• Nom commercial : 2sevi-informatique

Siège :

• SIREN : 539 217 596
• SIRET (siège) : 539 217 596 00011
• TVA intracommunautaire : FR96539217596
• APE/NAF : 9511Z — Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Si PortefeuilleZen est un jour repris par une société dédiée distincte de cette structure, cette page sera mise à jour avant bascule (CLAUDE.md §40).

Directeur de la publication

Lionel PARIS.

Contact

Pour toute question relative au service ou à ces mentions légales : contact@portefeuillezen.fr — 06 13 48 34 75.

Hébergement

Le service PortefeuilleZen, actuellement accessible dans le cadre de sa phase bêta, est auto-hébergé directement par son éditeur :

Lors du passage en production sur une infrastructure d'hébergement autonome (VPS dédié, cf. doctrine d'architecture interne), cette section sera mise à jour avec les coordonnées exactes de l'hébergeur alors réellement utilisé.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du service PortefeuilleZen (textes, interface, code, logo, marque « PortefeuilleZen ») est la propriété de son éditeur ou de ses concédants. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Médiateur de la consommation

Sans objet à ce jour : la bêta actuelle n'utilise que l'environnement de test Stripe (Stripe TEST) — aucun paiement réel n'est encaissé, aucune vente commerciale réelle n'a lieu. Un médiateur de la consommation sera désigné et communiqué ici avant toute activation de paiements réels (Stripe LIVE).

Droit applicable

Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.